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TOUT savoir sur le Forfait Mobilités Durables !

May 19, 2021
-
20 min
Mobility, Tips
-
Jan

TOUT savoir sur le Forfait Mobilités Durables !

Commençons par quelques chiffres pour situer l’ampleur du défi collectif !

  • 80%, c’est la part des voitures qui ne transportent qu’une seule personne à Paris… 
  • 15Km/h, c’est la vitesse moyenne d’une voiture en Ile de France 
  • 20 milliards, c’est le coût annuel des embouteillages pour les entreprises en France.

Ces chiffres de la ville de Paris et de l’Inrix sonnent l’alerte : Et si on repensait la manière de nous déplacer ? 


Perte de temps, stress, fatigue, retard…

Qui n’a jamais démarré sa journée passablement excédé et fatigué après un trajet particulièrement pénible ?

Le trajet domicile-travail est autant un enjeu d’efficacité économique pour l’entreprise que de bien-être pour les salariés.

Bonne nouvelle : ce n’est plus une fatalité ! L’heure est au flex commuting et aux mobilités douces.

Le Forfait Mobilités Durables permet aux salariés et aux employeurs de réinventer les déplacements professionnels en favorisant les mobilités douces. Des bénéfices pour l’entreprise, les collaborateurs et la planète. What Else ?

On vous explique TOUT dans cet article.

Comment ça marche ? Comment le déployer ? Quel intérêt pour votre entreprise ? Comment se faire accompagner pour le déployer simplement ?

Nous reviendrons aussi sur la première année du dispositif avec les chiffres du Baromètre Forfait Mobilités Durables.

Enfourchez votre vélo et suivez-nous sur la piste des mobilités durables, c’est parti !

Qu’est-ce que le Forfait Mobilités Durables ?

1/ C’est quoi le Forfait Mobilités Durables

Le Forfait Mobilités Durables est un dispositif issu de la loi d'orientation des mobilités (LOM). La loi LOM, votée en 2019, a pour ambition d’intégrer les enjeux environnementaux aux questions de mobilités.

Le Forfait Mobilités Durables a été mis en place par le Décret n°2020-541 du 9 mai 2020.

C’est un dispositif créé pour révolutionner le trajet domicile-travail en favorisant les modes de déplacement les plus vertueux sur le plan environnemental.

Il permet aux entreprises d’accompagner les salariés dans leur transition écologique.

Concrètement : l’entreprise peut verser jusqu’à 500 euros par an et par salarié. Cette prise en charge concerne des frais de déplacement professionnels entre le domicile et le lieu de travail.

Ce montant est exonéré d’impôt sur le revenu et de cotisations. C’est un dispositif gagnant-gagnant :

2/ Qu’appelle-t-on « Mobilité Durable » ?

On n’a pas trouvé mieux que la définition officielle de l’OCDE (Organisation de Coopération et de Développement Economiques) pour décrire précisément ce qu’est la mobilité durable :

Une mobilité qui ne met pas en danger la santé publique et les écosystèmes et respecte les besoins de transport

Tout est dit : l’enjeu est de concilier la nécessité de se déplacer avec les limites planétaires et la santé publique. C’est justement la raison d’être du Forfait Mobilités Durables.  

3/ Quels sont les moyens de transport éligibles ?

Le Forfait Mobilités Durables met en avant les modes de transport bas-carbone. C’est LA condition indispensable.

Voici la liste des moyens de transport éligibles au dispositif :

  • Le vélo « classique » ou le vélo à assistance électrique
  • Le covoiturage (comme conducteur ou comme passager)
  • Les modes de déplacement partagés : location ou mise à disposition en libre-service de vélos, vélos à assistance électrique, scooters, trottinettes…
  • L’autopartage avec des véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogènes

Pour le moment, les engins de déplacement personnels motorisés (trottinettes, monoroues, gyropodes, skateboard, hoverboard…) des particuliers ne sont pas inclus dans le dispositif.
Bonne nouvelle, ils deviendront éligibles au 1er janvier 2022 d’après le site du Ministère de la Transition Ecologique.

4/ Qui peut bénéficier du Forfait Mobilités Durables ?

Le dispositif est très inclusif. Il concerne :

  • Les salariés en CDI ou en CDD
  • Les salariés à temps complet ou partiels
  • Les salariés intérimaires
  • Les salariés exerçant sur un ou plusieurs lieux de travail
  • Les apprentis et les stagiaires

En résumé, toutes les catégories de salariés peuvent bénéficier de ce forfait, peu importe la nature de leur contrat (en CDI, en CDD ou intérimaire), leur temps de travail (temps complet ou temps partiel) ou leur lieu de travail (unique ou multiple).
Attention : lorsque l’entreprise décide de mettre en place le Forfait Mobilités Durables, elle doit en faire bénéficier aux mêmes conditions tous les salariés qui entrent dans le champ d’application.

Seule exception : les volontaires en service civique ne sont pas éligibles dispositif.

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Comment mettre en place le Forfait Mobilités Durables dans mon entreprise ?

1/ Le Forfait Mobilités Durables est-il obligatoire ?

Non !

C’est un dispositif facultatif.

Cela dit, la Convention Citoyenne pour le Climat (CCC) avait proposé la généralisation du dispositif aux entreprises de plus de onze salariés. La proposition n’a pas été retenue dans la loi Climat/Résilience.

Les entreprises ont donc tout intérêt à anticiper une éventuelle obligation future en déployant dès maintenant. C’est un argument fort pour attirer et fidéliser les talents.

2/ Quelles sont les exonérations de charges ?

Le montant versé (dans la limite des 500 euros prévus par le dispositif) est exonéré de cotisations sociales (salariales et patronales), de prélèvements sociaux (CSG-RDS) et d’impôt sur le revenu.

C’est donc un dispositif extrêmement avantageux car 100% du montant versé par l’entreprise est perçu par le salarié.

3/ Concrètement, que prend en charge le Forfait Mobilités Durables ?

La bonne réponse est : ça dépend 😊

  • Pour le vélo, qu’il soit mécanique ou à assistance électrique, les entreprises ont trois possibilités :
    - Verser un montant forfaitaire conditionné à la pratique du vélo
    - Verser un montant forfaitaire par kilomètres parcourus ou par nombre de jours de pratique
    - Participer aux dépenses réelles : achat ou location du vélo, achat d’accessoires de sécurité, dépenses d’entretien et de réparations, abonnement à un emplacement de stationnement
  • Pour le covoiturage :
    - Verser un montant forfaitaire conditionné à la pratique
    - Une prise en charge des frais réels engagés
  • Pour les mobilités partagées : 
    - Une prise en charge des frais de location
  • Pour les transports en commun : 
    - Une participation à l’achat des titres de transports (hors abonnement).

4/ Le Forfait Mobilités Durables est-il cumulable avec le remboursement de l’abonnement de transport commun ?

Oui !

Le Forfait de Mobilité Durable peut se cumuler avec la prise en charge du titre de transport en commun.

Rappelons au passage que la participation de l’entreprise au paiement de l’abonnement de transports en commun est une obligation légale.

Attention, le montant de la prise en charge des deux dispositifs cumulés doit rester sous le plafond des 500 euros pour bénéficier des exonérations de charges et d’impôt.

5/ Le Forfait Mobilités Durables est-il cumulable avec les autres formes de remboursement de frais de transport ?

Oui !

Le Forfait Mobilités Durables peut se cumuler aux autres dispositifs existants. Nous pensons ici aux frais de carburant (maximum 200€) ou aux frais engagés pour l'alimentation de véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogènes (maximum 500€).

Comme pour la prise en charge de l’abonnement de transports en commun, le versement cumulé ne doit pas excéder 500 euros pour bénéficier des exonérations de charges et d’impôt.

6/ Le Forfait Mobilités Durables remplace-t-il le dispositif d’indemnité kilométrique vélo (IKV) ?

Oui !

Toutefois, si l’indemnité kilométrique vélo (IKV) est déjà en place dans l’entreprise, alors elle peut être maintenue et se cumuler avec le Forfait Mobilités Durables.

Là encore, il faudra veiller à ce que le cumul des dispositifs ne dépasse pas le plafond de 500 euros.

7/ Comment sont versés les montants pris en charge ?

L’entreprise dispose de deux possibilités pour effectuer le versement :

  • L’intégrer sur le bulletin de salaire
  • Le verser directement sur une carte mobilité

On vous en dit plus un peu plus bas… mais la carte de paiement Skipr est LA solution pour simplifier l’expérience du collaborateur et de l’entreprise.  

8/ Quels justificatifs les salariés doivent-ils fournir ?

Le dispositif permet de bénéficier d’exonérations de charges, il est donc indispensable de bien formaliser et documenter son utilisation. L’entreprise doit pouvoir présenter ces éléments en cas de contrôle URSSAF.

  • Pour les versements forfaitaires, une attestation sur l’honneur de la pratique du mode de transport sera suffisante. Elle devra être produite minimum une fois par an.
  • Pour les remboursements d’achats, de services, ou d’abonnements, les factures associées pourront servir de justificatif.

9/ Quelles démarches légales pour mettre en place le Forfait Mobilités Durables ?

L’instauration de ce forfait peut se faire par décision unilatérale de l’employeur (DUE), après consultation avec le Comité Social et Économique (CSE), par accord d’entreprise ou accord de branche.

Par ailleurs, pour les entreprises de plus de 50 salariés travaillant sur un même site, la loi d’orientation des mobilités (LOM) impose depuis le 1er janvier 2020 d’intégrer un volet mobilité lors des négociations annuelles obligatoires (NAO).

Pourquoi déployer le Forfait Mobilités Durables ?

58%, c’est la part des Français qui se disent prêts à quitter leur entreprise ou à ne pas rejoindre une entreprise qui ne serait pas en phase avec leurs valeurs (sondage Opinionway).


L’environnement est évidemment cité parmi les valeurs importantes.

Les collaborateurs aspirent à un alignement de plus en plus fort entre leurs valeurs personnelles et celles de l’entreprise.

Pour attirer et garder les meilleurs, l’entreprise doit passer à l’action.

1/ Le Forfait Mobilités Durables au cœur de la politique RSE

Le Forfait Mobilités Durables s’intègre à double titre dans la politique RSE (responsabilité sociétale de l’entreprise) de votre entreprise :

  • Sur le plan environnemental : il permet de promouvoir la mobilité bas-carbone. En mettant en place le Forfait Mobilités Durables, votre entreprise agit concrètement pour réduire ses externalités négatives. C’est une action très concrète pour la Planète.
  • Sur le plan sociétal : il contribue directement au bien-être de vos salariés en agissant sur sa qualité de vie au quotidien. C’est aussi un outil de rémunération complémentaire puissant car il n’y a ni impôt sur le revenu, ni cotisations sur le Forfait Mobilités Durables.  

Le Forfait Mobilités Durables peut même représenter le premier pas en matière de responsabilité sociétale de l’entreprise.  

C’est une excellente opportunité pour l’engager dans la transition facilement et progressivement.

En mettant en place le Forfait Mobilités Durables, vous engagez la démarche sur le plan environnemental ET sociétal.

2/ Le Forfait Mobilités Durables améliore significativement la QVT

Participer à l’amélioration des conditions du déplacement domicile-travail, c’est agir à deux moments clés de la journée du collaborateur.

Ces déplacements font pleinement partie de la QVT (Qualité de Vie au Travail).

Les rendre plus « doux » permet de faire baisser le niveau de stress et de fatigue. Une action extrêmement concrète et puissante pour améliorer le bien-être des collaborateurs.

Un collaborateur en pleine forme, détendu et qui travaille dans une entreprise soucieuse de son bien-être, c’est un collaborateur engagé et motivé.

3/ Le Forfait Mobilités Durables renforce la marque employeur

Mettre en place le Forfait Mobilité Douce, c’est prouver par l’action concrète que l’entreprise attache une importance capitale au bien-être de ses salariés et à son impact sur l’environnement.

La mobilité plus douce réduit les émissions de CO2 de l’entreprise et améliore la qualité de vie des collaborateurs.

Le dispositif étant facultatif, les entreprises qui s’y engagent montrent qu’elles le font par conviction et non par obligation. La marque employeur est ainsi significativement renforcée, ce qui permet de fidéliser les collaborateurs et d’attirer les talents.

4/ Le Forfait Mobilités Durables est une réponse au défi climatique  

Le secteur du transport est le premier émetteur de CO2 de France. Ses émissions représentent plus de 30% des émissions nationales.
Repenser la mobilité et encourager le développement de moyens « doux » et respectueux de l’environnement est d’ailleurs une recommandation très forte du Haut Conseil pour le Climat (HCC).
Le temps presse : si nous voulons respecter nos engagement pris en 2015 lors de l’Accord de Paris, nous devons diviser par 5 nos émissions de CO2 nationales d’ici 2050…

5/ Le Forfait Mobilités Durables répond aux attentes des collaborateurs

Trottinettes électriques, vélos, transports en commun, covoiturage… Les moyens de transports sont de plus en plus nombreux.

Pour chaque situation, les collaborateurs disposent désormais de multiples options pour se déplacer efficacement.

Mettre en place le Forfait Mobilités Durables, c’est leur offrir le choix et la flexibilité.

6/ Le Forfait Mobilités Durables accompagne le retour au bureau

Visio-conférence, télétravail, distanciation… autant de concepts qui sont devenus le quotidien de millions de collaborateurs avec la crise sanitaire.

En encourageant l’usage des mobilités durables, l’entreprise met ses collaborateurs dans les meilleures conditions pour le retour au bureau.  La flexibilité du Forfait Mobilités Durables en fait un dispositif particulièrement adapté au flex office.

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Quel bilan après 1 an de mise en place du Forfait Mobilités Durables ?    

Le dispositif a été mis en place en mai 2020.


Les résultats du Baromètre Forfait Mobilités Durables viennent d’être dévoilés.

Une excellente occasion de faire le bilan de cette première année de déploiement.

20% des entreprises interrogées ont déployé le Forfait Mobilités Durables. Des débuts encourageants qu’on décortique ensemble.

1/ Quelles sont les mobilités privilégiées par les entreprises ?

Le vélo et le vélo à assistance électrique sont les grands gagnants du dispositif.
93% des entreprises ayant mis en place le dispositif ont choisi de financer cette pratique.

2/ Quel est le plafond choisi par les entreprises utilisatrices ?

La loi prévoit un plafond de 500 euros par an et par salarié pour bénéficier pleinement des exonérations de charges et d’impôts.

Dans la pratique, les acteurs privés qui ont utilisé ce dispositif ont fixé le plafond en moyenne à 400 euros. C’était d’ailleurs le plafond initial prévu dans la loi.

Ainsi, on peut imaginer que les nouvelles entreprises à intégrer le dispositif utiliseront désormais un plafond plus proche des 500 euros.

3/ Comment sont justifiées les dépenses dans la pratique ?

82% des entreprises utilisent l’attestation sur l’honneur pour documenter la prise en charge. Un moyen simple et pratique pour l’entreprise et les collaborateurs.

Skipr peut largement simplifier la gestion administrative des justificatifs. Tout est centralisé et se passe dans l’application. Un gain de temps pour les collaborateurs et les entreprises.

4/ Qu’est-ce qui a motivé les premiers utilisateurs ?

3 motivations ont incité les premières entreprises à mettre en place le Forfait Mobilités Durables :

  • 78% pour inciter l’usage d’alternatives à la voiture individuelle
  • 71% pour valoriser des pratiques déjà existantes respectueuses de l’environnement
  • 62% pour répondre aux attentes des salariés

5/ Le dispositif a-t-il été largement utilisé ?

20% des entreprises interrogées ont déployé le Forfait Mobilités Durables.

Le baromètre Forfait Mobilités Durables a interrogé les organisations pour connaître les freins à un déploiement plus massif. Les résultats sont très éclairants sur le chemin qu’il reste à parcourir :

  • 35% : le budget à allouer a posé problème
  • 32% : le projet a été jugé non prioritaire par la direction
  • 22% : le dispositif n’a pas suscité assez d’utilité

La crainte d’une mise en place lourde administrativement a été aussi citée comme frein. Un frein très facile à lever en utilisant Skipr qui automatise et digitalise l’ensemble du processus.

6/ Comment s’est passée la mise en place ?

Un bilan contrasté dans la mise en place :

  • 37% des entreprises n’ont eu aucune difficulté
  • 23% ont eu du mal à récolter les justificatifs
  • 18% des entreprises ont souffert d’un manque d’information et de compréhension
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Comment se faire accompagner dans le déploiement du Forfait Mobilités Durables ?

1/ Que nous dit le baromètre en synthèse ?

Revenons rapidement sur les principaux enseignements du baromètre.

  • Lorsqu’il est déployé, le Forfait Mobilités Durables est un succès
  • Il reste des freins à la mise en place
  • Le déploiement opérationnel pose quelques difficultés

Il y a donc un vrai sujet autour de l’accompagnement des entreprises dans la mise en place de ce dispositif. L’accompagnement permet de lever les freins et d’assurer une mise en place rapide, simple et facile.

Skipr répond pleinement aux réticences exprimées en simplifiant l’application du dispositif.

2/ Comment simplifier le déploiement du Forfait Mobilités Durables ?

Grâce à sa solution de mobilité tout-en-un, Skipr centralise et simplifie la gestion de la mobilité.
Une approche simple qui fait gagner du temps en automatisant toute la gestion administrative.

Pour les collaborateurs, le duo « application + carte de paiement » :

  • Une application pour choisir les meilleures options de déplacement, et suivre son budget de mobilité.
  • Une carte de paiement, utilisable partout en Europe, pour régler directement ses dépenses de mobilité auprès des opérateurs (Vélib, Uber, Blablacar, Dott, RATP…)

Pour les entreprises, « la plateforme de gestion » :

  • Une plateforme interfacée aux outils existants (paie, SIRH…) pour piloter les budgets alloués efficacement.
  • Des reporting évolués sur les usages de mobilité ou les émissions de CO2.
  • Des justificatifs (attestations sur l’honneur, dépenses) fournisseurs) automatiquement consolidés.    

En bref, c’est une expérience utilisateur et entreprise fluide et efficace.

3/ Quels sont les avantages de la carte de débit mobilité ?

La carte de paiement est LA solution pour profiter pleinement le Forfait Mobilités Durables.
En versant le montant du Forfait Mobilités Durables sur la carte Skipr, c’est tout le process administratif qui disparaît en s’automatisant :

  • Plus de problème d’éventuels plafonds cumulés avec les autres dispositifs car tout est centralisé et paramétré sur la plateforme Skipr
  • Plus de problème pour récupérer les justificatifs. La carte dédiée assure la traçabilité en gardant la preuve des dépenses de mobilité engagées

Et si on réinventait ensemble la manière de se déplacer ?    

  • L’urgence écologique bouleverse notre rapport à la mobilité.
  • Le flex office et le télétravail bouleversent notre rapport à la mobilité.
  • Les nouvelles solutions de déplacement bouleversent notre rapport à la mobilité.

C’est le moment pour votre entreprise de se mettre en mouvement et d’accompagner vos collaborateurs dans ce nouveau paradigme.

Skipr sera à vos côtés pour un déploiement du Forfait Mobilités Durables centralisé, automatisé et user-friendly.

Un acte fort qui renforcera la marque employeur et améliorera le bien-être des salariés.

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